MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l' "Utilisateur", du site www.asic-systems.fr , ci-après le "Site", les présentes mentions légales.

 La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique "Mentions légales".

EDITION DU SITE

L'édition du Site est assurée par la société ASIC SYSTEMS, SASU au capital de 1039 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 933820037 dont le siège social est situé au 55 RUE SAINT-NICOLAS, 78640 NEAUPHLE-LE-CHATEAU,

> Adresse e-mail : contact@asic-systems.fr

> N° de TVA intracommunautaire : FR19933820037

> Directeur de la publication : SARE Ancilla

ci-après l'"Éditeur".

HÉBERGEUR

L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au  2 rue Kellermann - BP 80157 59053 59053 Roubaix Cedex 1 .

ACCES AU SITE

Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l'Utilisateur. Toutefois, l’Éditeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.